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MOZAÏC ENVIRONNEMENT TOUS MARQUAGES POUR LA GESTION DU TRI SELECTIF ET DES ORDURES MENAGERES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOZAÏC ENVIRONNEMENT TOUS MARQUAGES POUR LA GESTION DU TRI SELECTIF ET DES ORDURES MENAGERES
Bernard SALVETAT

Numéro de dépôt :
3640146
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2019
MOZAÏC ENVIRONNEMENT TOUS MARQUAGES POUR LA GESTION DU TRI SELECTIF ET DES ORDURES MENAGERES de Bernard SALVETAT

Présentation de la marque MOZAÏC ENVIRONNEMENT TOUS MARQUAGES POUR LA GESTION DU TRI SELECTIF ET DES ORDURES MENAGERES

Déposée le 27 mars 2009 par Bernard SALVETAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOZAÏC ENVIRONNEMENT TOUS MARQUAGES POUR LA GESTION DU TRI SELECTIF ET DES ORDURES MENAGERES »

Le déposant est Bernard SALVETAT domicilié(e) 1 rue des Camélias,81160 SAINT JUERY - 81160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SALVETAT domicilié(e) 1 rue des Camélias,81160 SAINT JUERY - 81160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZAÏC ENVIRONNEMENT TOUS MARQUAGES POUR LA GESTION DU TRI SELECTIF ET DES ORDURES MENAGERES est expirée depuis le 27 mars 2019.

Bernard SALVETAT a également déposé les autres marques suivantes : VALEURS GRAPHIQUES CONCEPTION ET REALISATION TOUS SUPPORTS COMMUNICATION , NETAUTOCOLLANT.FR LE FABRICANT DE VOS ADHESIFS , TOUS MARQUAGES , CARTE PLASTIC


Bernard SALVETAT - 1 rue des Camélias,81160 SAINT JUERY - 81160 - France


Bernard SALVETAT - 1 rue des Camélias,81160 SAINT JUERY - 81160 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.